Mentions legales

1. Propriété

Le site et ses liens vers des sites internet en rapport avec son activité fournit des informations sur le Festival européen de danse contemporaine La Becquée. Festival organisé par l’association Un soir à l’Ouest.

Il est la propriété de Un soir à l’Ouest ;
APE : 90001Z. Licences entrepreneur spectacles :
2-91004 / 3-1014293 dont le siège social est situé 24 rue Sully Prudhomme 29200 Brest.

La directrice de publication est la directrice artistique d’Un soir à l’Ouest.Le site est hébergé par “1&1”


2. Droits de propriété

Les éléments présents sur le site ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur les droits d’auteur.
L’utilisation, la reproduction, la modification ou la distribution du site ou de tous éléments figurant sur le site sont interdits sans l’accord préalable écrit de Un soir à l’Ouest. En particulier, le téléchargement ou la copie de données du site n’aurait pas pour effet d’entraîner une cession du droit de propriété au bénéfice de l’utilisateur. Un soir à l’Ouest se réserve la faculté de poursuivre toute contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, sous toute forme appropriée.

Les informations du contenu général du site sont par nature publiques. Elles sont néanmoins protégées par la législation française sur les Droits d’Auteur et sur la Protection des Données.

 



3. Modifications

Un soir à l’Ouest se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site ou à ses fonctionnalités sans avis préalable ni justification ; et de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.

4. Liens Internet

Les échanges de liens peuvent être autorisés en prenant contact auprès du webmaster du site. Un soir à l’Ouest propose des liens vers d’autres sites indépendants, qu’il ne contrôle pas.
Un soir à l’Ouest ne saurait donc être responsable des contenus de ces sites, régis par leurs propres conditions d’utilisation

 

 

5. Exclusion de responsabilité

Un soir à l’Ouest ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, notamment informatiques, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. En particulier, Un soir à l’Ouest ne saurait être responsable d’aucun dommage ou défaillance qui pourrait être causé à l’ordinateur de l’utilisateur du fait de l’accès au site.

 



6. Données personnelles

Le traitement automatisé d’informations nominatives a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (n° 1526648).

 



7. Réglementations nationales

Le Site est mis en place par Un soir à l’Ouest dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au site depuis l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

 



8. Crédits

Réalisation du site et de ses sous-domaines  Grégoire Pluet